Louvre.edu

Conditions générales d’utilisation

Conditions générales d’utilisation 2020 pour les établissements scolaires, les collectivités, les centres de formation dans le cadre de l’enseignement et les abonnements individuels - CGU

MERCI DE LIRE CE DOCUMENT ATTENTIVEMENT. EN ACCEDANT AUX PRODUITS, VOUS ACCEPTEZ DE RESPECTER ET DE FAIRE RESPECTER PAR VOS UTILISATEURS LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION.

Préambule

Iconador propose la ressource pédagogique louvre.edu (ci-après la « Ressource ») aux élèves des établissements scolaires et aux apprentis de centres de formation, aux enseignants des établissements scolaires et de centres de formation et à l’ensemble du personnel de l’établissement [personnel de direction, de la vie scolaire, administratifs et de service de collectivités y compris les assistants d’éducation et de l'histoire des Arts], ci‐après collectivement dénommés les « Utilisateurs ».

La Ressource est disponible via internet, https://www.louvre.edu

Cette Ressource permet à l’Enseignant de préparer son cours et d’animer sa classe grâce à des données de culture générale proposées en liaison avec l’enseignement du français, de l’histoire-géographie, des langues anciennes, de philosophie et de l’histoire des Arts. La Ressource est destinée pour le niveau collège et pour le niveau lycée.

Dans le cadre d’un établissement scolaire l’Enseignant peut intégrer ou demander à ses Elèves d’intégrer les documents iconographiques ou textuels de la Ressource dans une dissertation, un exposé, une mémoire… dans le contexte pédagogique en respectant la législation de droit d’auteur en vigueur. Les Elèves ont accès à la Ressource en classe, au CDI ou à la maison via l’ENT de l’établissement. L’intégration des documents iconographiques ou textuels de la Ressource est uniquement destinée à un usage dans le cadre de l’enseignement ou via l’utilisation d’un ENT de l’établissement.
Les bibliothèques ou les médiathèques sont authentifiées par leur numéro IP fixe qui donne l’accès à la Ressource à l’ensemble des postes de consultations utilisant ce numéro IP fixe.
L’utilisateur individuel utilise un identifiant et un mot de passe qui lui est communiqué au moment de la suscription de l’abonnement par le service d’abonnement CB mis en place par Iconador.

I. Conditions d’acquisition des Services et droits d’utilisation

a. Conditions d’acquisition de la Ressource
Dans le cadre d’un abonnement collectif, l'établissement scolaire, la collectivité, le centre de formation accèdent à la Ressource pour une durée d'une année scolaire. Pour tout abonnement qui débute à partir du mois de janvier en cours d'année scolaire celui-ci se poursuivra pendant l'année scolaire suivante.
Pour les abonnés individuels, les bibliothèques et les médiathèques la durée de l'abonnement est d'un an (date à date) à partir de l'activation de l'abonnement à la Ressource. Pour plus d'informationse reporter sur la page « S’abonner » de https://www.louvre.edu.

b. Droits d’utilisation
En contrepartie du paiement par le Client de la Ressource ou dans le cadre d’une offre promotionnelle, l’Iconador lui accorde une licence/un abonnement c'est-à-dire un droit d’utilisation non exclusif et non transférable dans les conditions définies dans les documents contractuels et dans les présentes conditions générales d’utilisation.

Cette licence est affectée pour une période d’un an pour les abonnés individuels, les bibliothèques et les médiathèques.
Dans le cadre de l’abonnement d'un établissement scolaire (GAR ou hors GAR) en cours de l'année, l’abonnement se poursuivra sur l'année scolaire suivante. Pour plus de précisions, se reporter à la page « S’abonner » de https://www.louvre.edu..
Les documents contractuels acceptés par le Client mentionnent les conditions commerciales de la Ressource (prix, durée de la licence/abonnement, etc.).
Quelle que soit la durée mentionnée dans les documents contractuels, Iconador ne procédera, en cours et au terme du contrat, à aucun remboursement total ou partiel de la Ressource achetée.

II. Conditions d’accès à la Ressource

Avant d’acquérir le droit d’utilisation de la Ressource, le Client a vérifié qu’il disposait des configurations et/ou des logiciels requis pour y accéder en se connectant à la version libre (sans authentification) de la Ressource. Dans la mesure du possible, Iconador peut mettre à jour la Ressource pour l’adapter aux nouvelles configurations disponibles sur le marché et, dans ce cas, en fait bénéficier le Client pour la durée du droit d’utilisation.

Iconador se réserve la possibilité de faire évoluer le contenu, les fonctionnalités et le design de la Ressource. En tout état de cause, il appartient au Client de faire évoluer les configurations techniques de ses équipements pour pouvoir continuer à utiliser, dans de bonnes conditions, la Ressource jusqu’au terme de la relation contractuelle, sans recours possible contre Iconador.

Les conséquences techniques des mises à jour, par le Client et/ou l’Utilisateur, des navigateurs et systèmes d’exploitation de leurs équipements sont de sa seule responsabilité sans recours possible contre Iconador. Les équipements (ordinateurs, tablettes, serveurs informatiques, …) et les frais de télécommunication permettant l’accès à la Ressource sont à la charge exclusive du Client et/ou des Utilisateurs.

L'Etablissement et/ou les Utilisateurs sont responsables de la sécurisation de leurs équipements permettant l’accès à la Ressource. En cas de faille dans la sécurité de ses systèmes informatiques, l'Etablissement/l’Utilisateur devra en informer Iconador dans les plus brefs délais.

Les Utilisateurs ont accès à la Ressource :
- soit par le portail GAR mis en place par le Ministère de l’Education pour les lycées et collèges
- soit par l’adresse IP fixe pour les bibliothèques et les médiathèques.
- soit directement sur le site internet https://www.louvre.edu avec une authentification par l’identifiant et mot de passe pour les utilisateurs individuels.

III. Propriété de la Ressource et respect des droits de propriété intellectuelle

La conception et réalisation et le design de la ressource, les textes, les œuvres iconographiques, les commentaires des œuvres, les récits sont des créations originales protégées en France par les lois sur la propriété intellectuelle ainsi qu’à l’étranger par les conventions internationales relatives au droit d’auteur. Iconador est titulaire des droits d’exploitation attachés à la Ressource.

Iconador en concède au Client/Utilisateur un droit d’utilisation pour la durée mentionnée dans les documents contractuels en vue d’une consultation par un utilisateur individuel, une bibliothèque [médiathèque] et un établissement scolaire ou un centre de formation.

Le Client s’engage à respecter et/ou à faire respecter auprès des Utilisateurs les dispositions afférentes à la propriété intellectuelle et notamment les règles suivantes :
- ne pas louer, vendre, distribuer, modifier ou adapter sous quelque forme que ce soit, au moyen de quelque procédé que ce soit, tout ou partie de la Ressource ;
- ne pas désassembler ou décompiler la Ressource ;
- ne pas constituer de bases de données à partir de la Ressource ;
- ne pas diffuser la ressource en tout ou en partie sur les réseaux « pair à pair », les blogs, les sites web contributifs, les réseaux sociaux….

Les utilisations de la Ressource par l’Utilisateur ne doivent en aucun cas :
- être contraires à l’ordre public et aux bonnes mœurs,
- avoir un caractère sexiste, diffamatoire, raciste, xénophobe, homophobe, révisionniste, pédophile, pornographique et porter atteinte à l’honneur ou à la réputation d’autrui, inciter à la discrimination, à la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une communauté, une nation ou une religion déterminée, menacer une personne ou un groupe de personnes.

IV. Garanties et responsabilités

Iconador ne peut être tenu responsable de l’indisponibilité du GAR, des interruptions de services dues aux caractéristiques et limites du réseau Internet, des performances techniques et des temps de réponse pour consulter la Ressource notamment dus à la présence d’antivirus et de pare-feu.

Compte tenu des caractéristiques intrinsèques d’Internet, Iconador ne garantit ni le Client ni les Utilisateurs contre les risques notamment de piratage à partir de leurs équipements informatiques. Iconador ne garantit pas non plus les dommages consécutifs à l’utilisation de la Ressource. Il appartient aux Utilisateurs et aux Clients de prendre toutes mesures appropriées de nature à protéger leurs données et leurs équipements.

Iconador ne pourra voir sa responsabilité engagée si la capacité de stockage de la plateforme d’hébergement, indiquée dans la configuration. Il appartient au Client et aux Utilisateurs de Il appartient au Client et aux Utilisateurs de vérifier la conformité de la capacité minimale requise indiquée au point II des présentes conditions générales d’utilisation. Il appartient au Client et aux Utilisateurs de prendre toutes mesures appropriées de nature à protéger leurs données et logiciels. Il appartient également aux Utilisateurs de veiller à se déconnecter à la fin d’une session.

V. Modifications des conditions générales d’utilisation

Iconador est libre de modifier ces conditions générales d’utilisation à tout moment, et ces modifications sont immédiatement applicables lors de leur mise en ligne. Le Client accepte de relire ces conditions générales d’utilisation régulièrement pour se tenir au courant de ces modifications et ainsi accéder à la Ressource à la pleine acceptation des conditions générales d’utilisation modifiées.

VI. Droit de propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du site www,texteimage.com constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété de la société Iconador au titre du droit d’auteur et au titre du droit du producteur de la base de données.
En vertu de cette propriété, la société Iconador peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l’accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier.
Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable de la société Iconador en application des articles L.122-4 et L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.

VII. Les exceptions pour usage privé

Conformément à l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle, les œuvres présentes sur ce site ne peuvent être utilisées que dans un cadre privé et non exclusif par tout utilisateur du site. Ceci signifie que tout utilisateur a le droit de reproduire pour stockage sur un ordinateur monoposte aux fins de représentation sur un écran unique et de reproduction, en un exemplaire unique pour copie de sauvegarde ou impression papier.
Chaque utilisateur peut effectuer des reproductions sur papier dans la mesure où celles-ci ressortent du domaine de la copie privée à usage non collectif.

VIII. Les exceptions pour usage pédagogique

La société Iconador autorise l’ensemble de la communauté éducative (élèves, étudiants, personnels de l’Éducation nationale et de l’enseignement supérieur, établissements associés de France et d’Outre-mer et lycées français à l’étranger) :
- à utiliser le site www.louvre.edu et les œuvres écrites, photographiques et audiovisuelles qui y sont contenues en vue d’effectuer des reproductions papier pour une utilisation collective en classe ;
- à effectuer des représentations publiques gratuites et collectives du site www.louvre.edu par vidéo projection et affichage numérique dans le cadre d’activités pédagogique.
Ces droits sont consentis dans le cadre d’un usage pédagogique effectué par des organismes à vocation éducative.
Dans le cadre de ces utilisations autorisées, les utilisateurs s’engagent à respecter les droits moraux de l’auteur tels que le droit au respect de l’œuvre (intégrité physique, esprit de l’œuvre) ainsi que le droit à la paternité de l’œuvre (citation du titre de l’œuvre et du nom de l’auteur, sa qualité).

IX. Bases de données

La société Iconador, en tant qu’auteur et producteur de la base de données que constitue le site, est titulaire de tous les droits attachés à la base de données.
Ainsi, conformément à l’article L.342-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, la société Iconador interdit l’extraction, par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit, de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins purement privées ou pédagogiques.

X. Responsabilités

Le non-respect du cadre strict des exceptions ci-dessus autorisées entraînera, sauf obtention de l’accord préalable et expresse de la société Iconador, une violation des droits de propriété intellectuelle.
Cette violation peut indifféremment porter atteinte aux droits d’auteur, aux droits du producteur de base de données ou aux deux régimes juridiques à la fois. Elle constitue un (ou des) acte(s) de contrefaçon sanctionné(s) sur la base des articles L.335-2 et L.342-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse de la société Iconador.
Ces autorisations doivent être sollicitées par écrit, par voie postale, à l’adresse :
Monsieur le président de la société Iconador
Adresse : 20 place des Vosges
75004 Paris – France

XI. Liens hypertextes

a. Liens pointant vers le site www.texteimage.com
Le site internet www.texteimage.com autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond illicite (« deep linking »), c'est-à-dire que les pages ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre du navigateur laissant apparaître l’adresse www.louvre.edu ;
- mentionner la source qui pointera grâce au lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles ou pédagogiques ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
En tout état de cause, la société Iconador se réserve le droit de mettre fin à cette tolérance à tout moment s’il lui paraît que le lien établi avec le site liant est de nature à porter atteinte aux intérêts de la société Iconador.
À ce titre, tout site externe pointant vers le site www.texteimage.com et diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, discriminatoire, contraire aux bonnes mœurs, est strictement interdit.
La société Iconador ne peut voir sa responsabilité engagée du fait du contenu éditorial du site liant.

b. Liens pointant vers les sites extérieurs
Le site internet www.texteimage.com peut proposer des liens qui pointent vers d’autres sites, à savoir des sites officiels mais aussi des sites qui présentent un intérêt documentaire et/ou pédagogique du secteur de l’internet, de l’audiovisuel et des médias.
Ces pages web externes dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du site www.louvre.edu : dès lors, les liens mis en place par la société Iconador vers ces sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de la société Iconador, ni celle du directeur de publication et/ou de sa rédaction vis-à-vis d’un quelconque dysfonctionnement du lien ou des contenus diffusés par ces sites.

XII. Marques et logos

Les marques et logos sont la propriété de la société Iconador.
Toute reproduction et/ou utilisation sans l’accord préalable de la société Iconador engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les peines prévues aux articles L.335-2, L.713-2, L.713-3 et L.716-1 du code de la propriété intellectuelle.
Seules les reproductions et utilisations des marques et logos présents sur le site aux fins exclusives d’information pédagogique peuvent être effectués.

XIII. Loi applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par la loi française. Seuls les tribunaux de Paris sont compétents pour statuer sur les différends non réglés préalablement à l’amiable.

Configurations requises à la date du 01 septembre 2020

Nous vous invitons à vérifier les évolutions éventuelles des configurations de la Ressource.

La Ressource Texteimage.com permet à l'Usager de consulter les données et de les intégrer (documents iconographiques et textuels) dans le contexte pédagogique (dissertations, exposés, mémoires…).

Pour une utilisation optimale de la Ressource, merci de suivre les configurations requises ci-dessous.

	Paramètres	Configurations
Général	URLs	Le nom de domaines *.texteimage.com doit être autorisés pour les terminaux se connectant
Ports TCP		Les ports standards HTTP (80) et HTTPS (443) doivent être accessibles en sortie
Equipement réseau	Accès WIFI	Accès WIFI nécessaire pour l’accès depuis tablette
Equipement réseau	Accès à internet	Minimum par utilisateur actif : 400 kbit/s débit descendant 100 kbit/s débit montant Recommandé : 2,5 Mbit/s débit descendant > 400 kbits/s débit montant
Ordinateur	Processeur	Intel Atom (2 GHz)
	Mémoire	2 Go
	Espace disque disponible	4 Go sur le disque dur principal
	Réseau Wi‐Fi	802.11N
	Taille d’écran minimale	9 pouces Recommandé : au moins 10 pouces
	Définition d’écran	1024*768
	Système d’exploitation	Windows 7 / 8 / 10 OS X 10.8.4 et supérieur Distributions Linux
	Navigateur internet*	Google Chrome (3 dernières versions) Mozilla Firefox (3 dernières versions) Opéra (3 dernières versions)
Tablette	Processeur	Processeur à 4 cœurs et cadence de 1.4 GHz ou plus
	Mémoire	1 Go
	Espace disque libre	4 Go
	Réseau	Wi‐Fi 802.11N
	Taille de l’écran	7 pouces Recommandé : 9 pouces
	Résolution de l’écran	800600 Recommandé : 1024768
	Casque / Ecouteurs	Recommandé
	Systèmes d’exploitation	iOS (2 dernières versions) Android (2 dernières versions)

Pour un meilleur confort d’écoute, nous recommandons l’usage d’écouteurs ou d’un casque pour la ressource et les activités comportant des sons (les commentaires des documents iconographiques, les récits)

Il appartient aux Utilisateurs de prendre toutes les mesures nécessaires, sans recours possible contre Iconador, pour s’assurer que les caractéristiques techniques de leur équipement, et notamment la configuration minimale requise indiquée ci-dessus leur en permettent la bonne utilisation.

Toutes les mises à jour des logiciels pour accéder à la Ressource et notamment les mises à jour des systèmes d’exploitation sont à la charge exclusive du des Utilisateurs.

* Pour des raisons de sécurité (navigateurs qui ne sont plus supportés et failles de sécurité non corrigées) et afin de pouvoir afficher tous les sites internet récents de manière optimale, il est conseillé de maintenir à jour son navigateur internet.

- Sous Internet Explorer (Microsoft Edge), il vous faut passer par le service Windows Update se trouvant dans le Panneau de Configuration de Windows.

- Sous Firefox, cliquez sur l’icône représentant un point d’interrogation, puis sur « A propos de Firefox ». Sous le nom et le numéro de version du navigateur, un curseur de chargement doit tourner pour vérifier si une nouvelle version existe. Si une nouvelle version est disponible, cliquez sur le bouton « Appliquer la mise à jour ».

- Sous Google Chrome, cliquez sur l’icône représentée par 3 lignes à l’horizontale (située à droite de la barre d’adresse) puis sur « A propos de Google Chrome ». En bas de la fenêtre, un curseur de chargement doit tourner pour vérifier si une nouvelle version existe. Si une nouvelle version est disponible, cliquez sur « Redémarrer » pour terminer la mise à jour.

- Sous Opéra, cliquez sur « Mise à jour et récupération » pour lancer la mise à jour.
- Sous Safari, il vous faut passer par le site d’Apple pour faire la mise à jour.